Mentions légales

Mention relative à l'identification de l'activité :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, veuillez trouver ci-dessous nos éléments d'identification :

- Raison sociale : Fontaine des Magnarelles 

- Activité d'hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

- Enregistré au registre des commerces et des sociétés d'Avignon sous le numéro 844 673 855 00012

- Conditions générales de vente

- Tarifs 

- Nom du responsable légal : Chantal Bernard

- Adresse : 198 chemin des Platanes - 84 210 Althen des Paluds

- Tel : 06 52 46 26 28

- Adresse Mail :contact@fontaine-des-magnarelles .com

- Directeur de la publication : Chantal Bernard

- Co-Directeur de la publication : Jean-François Bernard

- Hébergeur du site : Wix

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

  • Téléphone 

Mention relative à la description des services fournis :

Le présent site a pour objet de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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Les informations que vous aurez saisies sur notre site Internet « Fontaine des Magnarelles »  pourront être enregistrées par nos soins. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, vous pouvez nous adresser un email à  fontainedesmagnarelles@gmail.com

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Mention relative à la propriété intellectuelle : 

Les dessins, logos, textes, les images, les sons et les vidéos composant le site Internet sur lequel vous naviguez sont la propriété exclusive de Fontaine des Magnarelles.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans autorisation expresse de Fontaine des Magnarelles est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Fontaine des Magnarelles est producteur.

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